L'accord sur le fonctionnement à durée déterminée, à l'initiative de la direction pour une période de neuf mois du comité central d'entreprise de la Société Générale a été signé par cinq organisations syndicales, CFDT, CFTC, CGT, FO et SNB. Dès le le, trimestre 2012, des réunions seront programmées entre les organisations syndicales et la direction. Ces réunions permettront d'établir de nouvelles règles de fonctionnement qui devront s'appliquer le 7 aout 2012 et jusqu'au terme du mandat, soit le 7 novembre 2014.

Au titre de cet accord, le comité central .se réunit selon un calendrier. présenté annuellement en séance plénière.

Les six commissions de travail: Economique, Formation, Hygiène et sécurité, Egalité professionnelle et des questions sociales, vacances familles et vacances enfants se réunissent pour se saisir des sujets à l'ordre du jour. A l'issue de leurs travaux, les rapports établis et approuvés par les commissaires font l'objet d'une inscription à l'ordre du jour de la séance plénière suivante afin d'y recevoir la validation des élus, validation matérialisée par un vote.

Les élus, au nombre de 40, sont répartis selon les résultats globalisés des élections des comités d'établissement locaux à la date du renouvellement (élus de CE titulaires, TMB et Cadres) comme suit: 12 CFDT, 11 SNB, 6 CFTC, 5 FO, 5 CGT, 1 SUD.

Le Bureau du CCE est composé de 5 membres: (Secrétaire CFDT, Trésorier SNB, le, secrétaire adjoint CFTC, 2ème Secrétaire Adjoint FO, Trésorier adjoint CGT).

Vous trouverez, en pièce jointe, le protocole d'accord relatif aux orientations et à la gestion du CCE ainsi que celui relatif au fonctionnement du bureau du CCE et des relations avec les commissions. Ces deux protocoles ont été validés par les élus.

Chaque réunion de séance plénière fait l’objet d’un flash plénière, destiné à l’information de l’ensemble du personnel.


Pour vos élus, Denis Paton, Secrétaire du CCE.